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InfoTrafic - Suivi du trafic Delta

- Delta G : Trafic Normal
- Delta I/E : Trafic Normal
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DeltaG : Trafic Normal


Delta I/E : Trafic Normal

Liaison GUN entre les DELTA et iCITES, mode DTI / DTI+ / EDI (Environnement de PRODUCTION) : opération technique prévue le 17/11/2026

Liaison GUN entre les DELTA et iCITES
mode DTI / DTI+ / EDI
ANNONCE D'OPERATION TECHNIQUE

Bonjour,
Nous vous informons qu'une opération technique impactant la liaison GUN entre les DELTA et iCITES est prévue le 17/11/2026, de 13:45 à 17:00, sur l'environnement de PRODUCTION.
Dès lors, la liaison GUN entre les DELTA et iCITES, en DTI / DTI+ / EDI, sera indisponible le 17/11/2026, à compter de 13:45, pour la durée de l'opération.
En conséquence, les déclarations en douane invoquant des certificats ou permis de (ré)exportation CITES UE (code document C401) et d’importation (C638, C639) sont susceptibles de rencontrer l’erreur technique T001.
Dans un tel cas, les opérateurs sont autorisés à saisir la mention spéciale H7300 afin de pouvoir déposer leur déclaration en douane.
L’opérateur devra présenter les documents aux fins de contrôle par le bureau de douane.
Un message vous informera de la fin de l'opération technique. Dans le cas où cette opération technique perdureraient, un message d'information concernant l'avancée des travaux des équipes techniques vous sera communiqué.
Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.
Bonne journée.
Cordialement.

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Centre Informatique Douanier
Service d'Assistance aux Utilisateurs
09 702 80 100
Demande d'assistance sur Douane.gouv.fr
-



Liaison GUN entre les DELTA et SIGALE (mode DTI / DTI+ / EDI) : dysfonctionnements rencontrés depuis le 17/11/2026 à 12:00

Liaison GUN entre les DELTA et SIGALE
mode DTI / DTI+ / EDI
DYSFONCTIONNEMENTS

Bonjour,
Des dysfonctionnements sont constatés sur la lisaion GUN entre les DELTA et SIGALE, ce 17/11/2026 depuis 12:00.
Détail des dysfonctionnements rencontrés :
Des perturbations sont constatées sur la liaison entre DELTA-IE et la base SIGALE depuis ce mardi 17/11/2026 à 12:00.
En conséquence, les opérateurs qui déclarent dans DELTA (DELTA IE) des exportations accompagnées d'une licence d'exportation de matériels de guerre dématérialisée (codes documents 2424 ou 2425) sont susceptibles de rencontrer le message d’erreur "T001 erreur technique" pendant cette période.
Dans un tel cas, les opérateurs concernés sont invités à reporter le dépôt de leur déclaration jusqu'au rétablissement de la liaison.
Un message vous informera de la fin de ces dysfonctionnements. Dans le cas où ces dysfonctionnements perdureraient, un message d'information concernant l'avancée des travaux des équipes techniques vous sera communiqué.
Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.
Cordialement,
Bonne journée.



Mouvements de produits soumis à accise (GAMMA 2) (mode DTI / DTI+ / EDI) : dysfonctionnements rencontrés depuis le 03/11/2026 à 11:00

Mouvements de produits soumis à accise (GAMMA 2)
mode DTI / DTI+ / EDI
DYSFONCTIONNEMENTS

Bonjour,
Des dysfonctionnements sont constatés sur Mouvements de produits soumis à accise (GAMMA 2), depuis le 03/11/2026 à 11:00.
Détail des dysfonctionnements rencontrés :
Des opérateurs nous ont signalé que des titres de mouvement émis à destination d’autres États membres ne sont pas visibles côté destinataire.
Nos équipes informatiques ont été alertées de cette anomalie et tentent d'y remédier dans les meilleurs délais.

Recommandations dans l'intervalle :
Dans l'attente de la résolution de ce dysfonctionnement, nous invitons les expéditeurs concernés à :
- transmettre au destinataire une copie PDF du titre de mouvement émis dans GAMMA2
- recommander à leurs destinataires de recourir à la procédure de secours pour réceptionner la marchandise, conformément aux dispositions prévues par la réglementation communautaire en cas d'indisponibilité ou de non-réception d'un titre de mouvement.
En cas de difficultés avec les autorités d’un autre État membre pour accepter les documents en procédure de secours, veuillez vous rapprocher de votre bureau gestionnaire.

Dans certains cas plus rares, le titre de mouvement n’est pas visible dans GAMMA2 quand il a été émis en provenance d’un autre État membre.
Il conviendra alors d’obtenir le PDF du titre de mouvement émis dans le pays d’expédition et de réceptionner la marchandise en procédure de secours.
Vous trouverez les documents de la procédure de secours via ce lien : https://www.douane.gouv.fr/service-en-ligne/gamma2

Nous vous remercions de votre compréhension.
Un message vous informera de la fin de ces dysfonctionnements. Dans le cas où ces dysfonctionnements perdureraient, un message d'information concernant l'avancée des travaux des équipes techniques vous sera communiqué.
Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.
Cordialement,
Bonne journée.



Delta T : Trafic Normal

Déclaration de Transit Douanier (DELTA T), DTI / EDI (Environnement de PRODUCTION) : opération technique terminée. Reprise du service le 09/11/2026 depuis 08:00

Déclaration de Transit Douanier (DELTA T)
mode DTI / EDI
FIN D'OPERATION TECHNIQUE

Bonjour,
L'opération technique de Déclaration de Transit Douanier (DELTA T), sur l'environnement de PRODUCTION, est terminée.
Dès lors, la télé-procédure Déclaration de Transit Douanier (DELTA T) en DTI / EDI, est de nouveau disponible depuis le 09/11/2026 à 08:00.



Bonne journée.
Cordialement.

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Centre Informatique Douanier
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09 702 80 100
Demande d'assistance sur Douane.gouv.fr
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ICS : Trafic Normal




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